Jeudi 25 Chawwaal 1443 - 26 mai 2022
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Elle fait perdre une boite-waqf qui lui était confiée: doit-elle la garantir?

Question

Comment juger la gérance du waqf qui entraîne la perte involontaire du capital? On a installé une boite dans la mosquée de l’université pour recueillir des contributions volontaires qui pourraient profiter à toux ceux qui en auraient besoin à condition de les restituer à la mosquée. J’ai géré la boite conformément à sa vocation. Ensuite, j’ai perdu ce que j’en ai pris. Que devrais-je faire maintenant? Dois-je rembourser l’argent pris?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Si vous avez perdu la boite sans aucune négligence ou abus, vous n’avez rien à rembourser . Si, en revanche, vous avez commis une négligence, vous êtes tenu d’en assurer la garantie l’argent qu’elle contenait, à supposer que tel fût le cas. Car on vous avait confié la gérance de la boite. Or le mandataire jouissant  de la  confiance de ses mandants ne garantie ce qu’il gère qu’en cas de négligence ou d’abus.»

On lit dan l’Encyclopédie juridique (28/258-259) ceci:

« Il est courant de distinguer deux catégories de gérants:

-la main de confiance  qui désigne la réception d’une chose, comme un bien, appartenant à autrui et non pour en faire sa propriété personnelle. Ce sont les cas du dépositaire , de celui qui emprunte, du locataire , du partenaire , de celui qui prend l’argent d’un associé pour le fructifier , du gérant d’un waqf, de l’exécutant d’un testament.

-la main garantissante désigne la réception de l’argent pour en faire sa propriété personnelle ou pour l’utiliser dans ses propres intérêts. C’est le cas  de l’acheteur , du récepteur d’un prix, du détenteur d’un gage, de l’usurpateur , du propriétaire (qui récupère son bien?) et de l’emprunteur.

Le statut de la première main est que la personne concernée ne garantit ce qu’il garde qu’en cas de transgression ou de négligence comme c’est le cas du dépositaire.

Le statut de la seconde main est que celui qui reçoit de l’argent  dans le but d’en faire sa propriété ou pour l’utiliser à une fin personnelle garantit l’argent dans tous les cas, même si l’argent était perdu à cause d’un facteur naturel ou qu’il se retrouvait incapable de le restituer à son propriétaire, comme le garantit dans le cas d’une perte spontanée ou occasionnée.

Le propriétaire garantit ses biens en sa possession. Quand un contrat de vente entraîne un transfert de propriété ou que le propriétaire d’origine autorise un tel transfert comme c’est le cas du bien perçu au titre d’achat , ou ne l’autorise pas, comme en cas d’usurpation, c’est celui qui détient le bien qui en assure la garantie. Si la gérance était transférée vers un autre à la faveur d’un contrat de dépôt ou de prêt, la garantie du bien doit être assurée par le propriétaire. »

Cela étant, si vous n’avez fait qu’utiliser les fonds de la boite conformément à sa vocation et si vous n’avez commis aucune négligence dans la bonne garde des fonds , vous n’êtes pas tenue d’en assurer la garantie. Si toutefois vous les remboursiez ou faisiez mieux pour vous mettre au-dessus de tout soupçon ou propos malveillants, ce serait mieux. Car c’est une boite qui recueille des contributions. Et un tel geste ne vous coûterait pas beaucoup, et vous attirerait une récompense (divine).  Veillez à installer une autre boite même si vous n’êtes pas strictement tenue de le faire.

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A